Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION DU SITE WEB

Confor­mé­ment à la loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numé­rique, le site web www.alcanerh.com (« le Site »), met à dis­po­si­tion du public des infor­ma­tions concer­nant l’activité de Alcane RH (« la Socié­té »). Even­tuel­le­ment modi­fiables, nous vous invi­tons donc à consul­ter nos men­tions légales le plus sou­vent pos­sible, de manière à en prendre connais­sance fréquemment.

Le Site appar­tient à la Socié­té, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

15, rue de la Pépinière
75008 PARIS

Per­sonne morale, la Socié­té est res­pon­sable de la publication.
Le Site est héber­gé par la socié­té Amen SASU est contrô­lée par l’actionnaire unique DADA SpA. RCS Paris : 421 527 797 000 11 | Socié­té au capi­tal social de 37 000

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En uti­li­sant le Site, vous accep­tez plei­ne­ment et entiè­re­ment les condi­tions géné­rales d’utilisation pré­ci­sées dans nos men­tions légales. Acces­sible à tout type de visi­teurs, il est impor­tant de pré­ci­ser tou­te­fois qu’une inter­rup­tion pour main­te­nance du site web peut-être déci­dée par le Web­mas­ter. Les dates et heures d’interruptions seront néan­moins pré­ci­sées à l’avance aux utilisateurs.

3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR LE SITE

En accord avec sa poli­tique de com­mu­ni­ca­tion, le Site a pour voca­tion de pro­mou­voir la socié­té Alcane RH et s’efforce alors de four­nir des infor­ma­tions pré­cises sur son acti­vi­té. Cepen­dant, des inexac­ti­tudes ou des omis­sions peuvent exis­ter : la Socié­té ne pour­ra en aucun cas être tenue pour res­pon­sable pour toute erreur pré­sente sur le Site.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les liens reliés direc­te­ment ou indi­rec­te­ment au Site ne sont pas sous le contrôle de notre socié­té. Par consé­quent, la Socié­té ne peut assu­rer de l’exactitude des infor­ma­tions pré­sentes sur ces autres sites Internet.

Uti­li­sant la tech­no­lo­gie JavaS­cript, le Site ne pour­ra être tenu pour res­pon­sable en cas de dom­mages maté­riels liés à son utilisation.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

Le conte­nu rédac­tion­nel du Site appar­tient exclu­si­ve­ment à la Socié­té. Toute vio­la­tion des droits d’auteur est sanc­tion­née par l’article L.335–2 du Code de la Pro­prié­té Intel­lec­tuelle, avec une peine encou­rue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le Site ne pour­ra être mis en cause en cas de pro­pos inju­rieux, à carac­tère raciste, dif­fa­mant ou por­no­gra­phique, échan­gés sur les espaces inter­ac­tifs. La Socié­té se réserve éga­le­ment le droit de sup­pri­mer tout conte­nu contraire à la légis­la­tion appli­cable en France. En navi­guant sur le site www.captconseil.com, l’utilisateur accepte éga­le­ment l’installation de cookies éven­tuelle sur son ordinateur.

6. DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS

Toute infor­ma­tions recueillie sur le Site se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de cette pla­te­forme, tels que le for­mu­laire d’inscription, la mise à jour du réseau des membres, la CV-thèque ou la demande d’inscription à la News­let­ter. Par ailleurs, le désa­bon­ne­ment de la News­let­ter se fait grâce au lien situé en pied de page.
La Socié­té s’engage à ne céder en aucun cas les infor­ma­tions concer­nant les uti­li­sa­teurs du site Inter­net, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, loca­tion, don).

Confor­mé­ment à la loi « infor­ma­tique et liber­tés » du 6 jan­vier 1978 modi­fiée en 2004, l’utilisateur béné­fi­cie d’un droit d’accès et de rec­ti­fi­ca­tion aux infor­ma­tions le concer­nant, droit qu’il peut exer­cer à tout moment en adres­sant un mail à l’adresse dis­po­nible dans la rubrique Contact du Site.

7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Sou­mis au droit fran­çais, le Site est enca­dré par la loi n° 2004–2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numé­rique, l’article L.335–2 du Code de la Pro­prié­té Intel­lec­tuelle et la loi « infor­ma­tique et liber­tés » du 6 jan­vier 1978 modi­fiée en 2004.

par Alcane

Alcane

15, rue de la Pépinière
75008 PARIS

Alcane
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Tél : 01.44.69.04.04
Mob : 06.07.34.90.95
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Agnès ARNOULD
capt@wanadoo.fr
06 09 27 24 91


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